Dans beaucoup de petites entreprises, une personne fait tourner l’activité : le dirigeant, un commercial qui détient la clientèle, un technicien au savoir-faire rare. Si elle disparaît, l’entreprise peut ne pas s’en remettre. L’assurance homme clé est faite pour ce risque.
Le principe
L’entreprise souscrit le contrat, paie les cotisations et en est la bénéficiaire. Si la personne assurée décède ou subit une incapacité, l’assureur verse un capital ou des indemnités à l’entreprise, pour compenser la perte de chiffre d’affaires, recruter et former un remplaçant, rassurer banquiers et partenaires.
Fixer le montant
On part de la marge que la personne génère et du temps nécessaire pour la remplacer. Un capital trop élevé par rapport à la réalité peut être refusé par l’assureur ou remis en cause fiscalement.
La fiscalité
Les cotisations sont en principe déductibles du résultat de l’entreprise, à condition que le contrat serve bien l’intérêt de l’entreprise. En contrepartie, l’indemnité reçue est imposable, avec la possibilité de l’étaler sur plusieurs exercices.
À ne pas confondre
L’homme clé protège l’entreprise. La prévoyance du dirigeant protège le dirigeant et sa famille. Les deux se complètent.
Exemple : une agence de communication
Le fondateur d’une agence de huit personnes apporte 70 % des clients. L’agence l’assure pour un capital de 300 000 euros, soit environ une année de marge. S’il décédait, ce capital permettrait de recruter un directeur commercial et de traverser la période de transition.
Questions fréquentes
Un salarié peut-il être assuré en homme clé ? Oui, avec son accord, s’il est réellement indispensable à l’activité.
Le contrat est-il compatible avec la prévoyance du dirigeant ? Oui, les deux sont indépendants et se cumulent.
Que devient le contrat si la personne quitte l’entreprise ? L’entreprise le résilie ou le transfère sur un autre collaborateur.
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